Les banques étaient dans la M…ouise, et ça s’aggrave.
Un juge, tatillon, a demandé à la Deutsche Bank de prouver qu’elle était propriétaire, pour expulser ses débiteurs défaillants.
Manque de bol, avec les titres en cours sur le marché, c’est loin d’être évident, et cela risque de l’être encore moins pendant des années.
En effet, la garantie n’est pas directe. Seul le créancier en bénéficie, nommément et la cession de créance, si il y en a une, doit voir inscrire une nouvelle garantie.
Comme ces titres ont été cédés en cascade, et sans nouvelle inscription hypothécaire, il est clair qu’on a cédé une créance, sans garantie.
En effet, la créance n’était pas nominale, mais débitée en tranche.
Et puis, plus la crise sera importante et violente, plus les juges anglo-saxons seront enclins à écouter leurs électeurs plutôt que des banques bientôt en faillite.
La sanction est celle de la stupidité des banques.
A l’heure actuelle, elles auraient mieux fait d’accepter de revoir les intérêts, transformés en taux fixes, pour resolvabiliser leur clientèle, voire accepter une décote légère, que de se retrouver avec des actifs invendables, qui leur coûte cher en frais de procédures, impôts.
Ils auraient été capables de digérer une perte sur le long terme. Mais là, ils sont saisis d’une violente indigestion, suivie d’une saignée, aggravée d’une colique, soignée par une purge…
Avec leurs émoluments considérables, les dirigeants de ces banques auraient pu se payer quelques cours de vie sociale et familiale, et même, un avocat. Un vrai. Pas les béni-oui-oui parasites qui les entourent.
Selon le directeur général de la banque Wells Fargo & Co, numéro deux américain du crédit immobilier, la crise de l’immobilier résidentiel aux Etats-Unis est la pire depuis la grande dépression des années 30
source: http://www.boursorama.com/infos/actualites/detail_actu_marches.phtml?&news=4842489
Vos articles sont parfois intéressants mais s.v.p. ne vous improvisez pas juristes: ‘Comme ces titres ont été cédés en cascade, et sans nouvelle inscription hypothécaire, il est clair qu’on a cédé une créance, sans garantie.’ Je ne sais pas à quoi vous faites référence mais l’hypothèque suit la dette principale et donc les cessionnaires successifs de participations dans un prêt sont protégés .
Peut-être etait-ce toutefois un montage assez complexe avec cession civile à titre de garantie à la première banque d’une créance hypothécaire
et le montage a été remis en question suite à un revirement de jurisprudence depuis le 19 décembre 2006, cette cession étant requalifiée en nantissement et nécessitant donc que celui qui se croyait cessionnaire se fasse attribuer la créance suite à un défaut…)
à dan : j’ai signé suffisamment d’actes notariés (cmme témoin), pour savoir qu’en tant que témoin, je représentais un organisme ou une personne.
En effet, l’accessoire suit le principal, comme vous l’indiquez, ce qui est la formule juridique adéquate.
Reste que les actes connaissent les signataires, rien d’autres. La sauce qu’a pu faire le prêteur, s’il ne l’a pas inscrite à chaque fois (ce dont je doute, vu les frais), sont difficiles à reconstituer. Et il faut prouver qu’il n’y a pas eu démembrement.
Contrairement à ce que vous pouvez croire, il me semble posséder quelques diplômes de juriste, et qui plus est, une certaine experience professionnelle en la matière.
Contrairement à ce que vous pouvez penser, il est courant que les notaires questionnent les detenteurs de garanties hypothécaires, et que ceux ci soient incapables de répondre.
Alors, pour les ventes en cascade, il faut prouver à chaque vente.
C’est tout bonnement impossible, et fort douteux que les rêgles juridiques aient été tout simplement appliquées correctement.
On peut difficilement travailler vite et bien. Ces « professionnels » ont péché par un amateurisme crasse.
salut beber. Je crois que cet article est un peu optimiste. La situation evoque plus celle qui prevalait dans le sud après la guerre civile, ou dans l’union après la guerre d’indépendance. Cette situation qui fit dire à G Washington que le papier monnaie, c’est la ruine…
Je suis de l’avis de dan : si sur des sujets très techniques vous n’avez pas l’ensemble des éléments, autant ne rien dire. Pour ma part, sans être juriste ni structureur, je conçois assez bien que la créance soit inscrite à l’actif d’un vehicule de titrisation, dont les parts qui constituent le passif circulent, elles. Dans ce schémas, un « securities agent » a en charge la gestion contentieuse pour le compte du vehicule de titrisation.
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