Les juges américains, C.A Boyko, mais aussi Katleen M. O’Malley et Thomas M. Rose, ont ouverts la voie. Pour les banques, l’affaire « subprime » risque plutôt de se transformer en « le massacre de Fort Apache », ou « la rivière sans retour ».
Boyko avait justifié sa décision en arguant que la Deustche Bank ne pouvait pas prouver qu’elle était propriétaire des hypothéques, rejetant 14 demande de repossessions, la juge O’Malley va plus loin.
Pour elle, le demandeur est incapable de fournir les documents prouvant qu’il est bien propriétaire des hypothèques au moment de la demande.
Pour le juge Thomas, « l’incapacité de fournir les preuves, est délibérée. » et « pourrait aboutir à un rejet de la demande de la demande de saisie ».
Il est juridiquement nécessaire, en effet que celui qui initie l’action de saisie, soit propriétaire de l’hypothèque AU MOMENT d’initier cette action.
La « suspicion légitime » que les banques ont utilisés les mêmes actifs à plusieurs reprises est lourde de menaces.
C’est en effet toute la chaine de titrisation qui est menacée d’être entachée d’illégalité, plus personne ne sachant qui est le détenteur réel de la créance…
C’est donc effectivement, la totalité du crédit immobilier qui vacille aux USA devant cette décision.
Etats-Unis qui vacillent aussi pour d’autres raisons.