Sanofi-BMS : demande d´arrêt du générique

Après Arcelor, la saga financière de l´été pourrait bien être celle des médicaments Plafix et Lovenox.

En effet, les laboratoires pharmaceutiques français Sanofi-Aventis et américain Bristol-Myers Squibb (BMS) ont demandé à la justice américaine d’ordonner en référé l’arrêt des ventes du générique de l’anticoagulant Plavix par le fabricant canadien de médicaments Apotex, ont annoncé lundi les deux groupes.

Sanofi-Aventis et Bristol-Myers Squibb ont déposé aujourd’hui une requête tendant à obtenir une injonction préliminaire ordonnant à Apotex de stopper ses ventes du générique du clopidogrel bisulfate (nom de la molécule) concurrençant le Plavix. Les deux laboratoires estiment en effet que le Plavix est encore protégé par un brevet jusqu’en 2011.

Une audience sur cette requête en référé a été fixée au 18 août devant le tribunal fédéral du district sud de New York, dans l’attente d’un examen sur le fond de la plainte en contrefaçon déposée par Sanofi-Aventis et BMS.

Apotex avait annoncé mardi dernier le lancement d’un générique du Plavix, après le rejet le 28 juillet, par les procureurs généraux de plusieurs Etats américains, d’un accord soldant les poursuites pour contrefaçon du Plavix qui avaient été intentées contre Apotex par Sanofi-Aventis et Bristol-Myers Squibb. Sanofi avait indiqué alors que le procès contre Apotex pour contrefaçon, suspendu en mars après l’accord entre les trois laboratoires, allait reprendre.

Le Plavix est l’un des médicaments les plus lucratifs de Sanofi-Aventis (1,145 milliard d’euros de chiffre d’affaires au premier semestre 2006 sur un c.a. total de 14,116 milliards). Il génère aussi environ un quart du chiffre d’affaires de Bristol-Myers Squibb (BMS), le laboratoire américain qui le commercialise aux Etats-Unis en partenariat avec le français.

Le procès opposant Sanofi-Aventis aux fabricants de génériques américain Amphastar et israélien Teva sur le brevet de son anticoagulant Lovenox aux Etats-Unis reprendra le 10 octobre, a par ailleurs annoncé le groupe pharmaceutique français jeudi dernier. Une cour d’appel fédérale américaine avait rendu en avril une décision favorable à Sanofi, annulant la décision d’un tribunal californien de juin 2005 qui avait jugé « inéquitable » la défense par Sanofi de son brevet sur le Lovenox. Mais la justice ne s’est pas encore exprimée sur la question de « l’intention malveillante » de Sanofi, a expliqué un porte-parole du groupe.

Sanofi-Aventis a précisé dans un communiqué que le procès du 10 octobre ne porterait que sur la question de l’élément intentionnel et qu’une date de procès devrait être fixée ultérieurement s’agissant des questions de la validité, de la contrefaçon et de l’opposabilité du brevet.

Pour Teva et Amphastar, mettre en évidence cet élément intentionnel revient à prouver que Sanofi avait délibérément cherché à tromper le bureau des brevets et des marques américain sur la validité du brevet du Lovenox, ce dont la cour d’appel n’avait pas été convaincue en avril.

Sanofi est également engagé aux Etats-Unis dans une action en justice sur le Lovenox contre Sandoz, filiale du groupe suisse Novartis spécialisée dans les médicaments génériques. Sanofi a annoncé mercredi avoir porté plainte contre Sandoz, qui veut lancer une copie du Lovenox. Le Lovenox est le premier médicament de Sanofi en termes de chiffre d’affaires. Il a réalisé un c.a. de 2,143 milliards d’euros en 2005, et de 1,238 milliard d’euros au premier semestre 2006 (dont 765 millions aux Etats-Unis). Depuis son lancement en 1987, il a été utilisé pour traiter plus de 170 millions de patients dans 96 pays.